Accueil > Sécurité du patient > Conseil pluridisciplinaire
 
Conseil pluridisciplinaire
Conseil pluridisciplinaire pour l’encadrement du risque lié à l’exercie de l’ostéopathie.

« Expertise et analyse critique des manipulation du rachis cervical. »

Cette étude a été réalisée dans le cadre de la mise en place des décrets d’application fixant les critèrs d’exerice de l’ostéopathie.


Livret I : Analyse critique des risques attribués aux manipulations du rachis cervical et recommandations de bonne pratique. (au format PDF)
Livret I : Analyse critique des risques attribués aux manipulations du rachis cervical et recommandations de bonne pratique (version anglaise). (au format PDF)

Etudes du Dr Michel de ROUGEMONT

Médecin Spécialiste en Réparation Juridique du Dommage Corporel
Expert près la Cour d’Appel de Lyon
Expert près le Tribunal du Contentieux de l’Incapacité de la Sécurité Sociale


ACCIDENTS DE MANIPULATIONS VERTÉBRALES AYANT FAIT L’OBJET D’UNE RECLAMATION AUPRES DU GAMM ET D’AXA ENTRE 1996 ET 2003 (au format PDF)
ACCIDENTS VASCULAIRES SURVENUS A L’OCCASION DE MANIPULATIONS VERTÉBRALES ET AYANT FAIT L’OBJET D’UNE RECLAMATION AUPRES DU GAMM, DE GROUPAMA ET D’AXA ENTRE 1988 ET 2003 (au format PDF)
Banque de données à consulter (au format PDF)